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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - … - - Autres que de conifères Les pâtes à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous … le fait que du sulfate de sodium, transformé en partie en sulfure de sodium, est utilisé à un stade donné de la …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en … 1,5 % : 0402.21 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0402.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres … d'usinage (centres d'usinage); b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage … par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est … provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en … b) le refendage , qui consiste à enlever la bande de roulement; c) le découpage en morceaux . Sont exclus les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - … avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique ou phénolique et X le résidu de la molécule de l’acide inorganique, dit radical acide. Le …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend … couvre-tête, le régime des chapeaux et coiffures. 7) Les jugulaires . Ce sont des bandes ou tresses étroites en … s'ils sont prêts à l'emploi. Ils comportent souvent des coulissants ou des boucles permettant de les ajuster. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). … pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules aériens 4012.19 - - Autres 4012.20 - Pneumatiques … (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple. Les bandages …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à …
Explanatory notes
… et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à … filet ou à touffeter. - Métiers à bonneterie circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre … métiers à bonneterie circulaires , qui tricotent une étoffe tubulaire ou bien entièrement ou partiellement en forme par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …