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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent … et de limailles de fer. Il est en plaques ou en morceaux noirâtres à reflets métalliques; on l'emploie pour produire …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène ‑ Gaz … de l'hydrogène) dans le n° 28.44 . B.- GAZ RARES Sous le nom de gaz rares ou gaz inertes, on désigne les éléments … décharges à haut voltage, des radiations colorées utilisées notamment dans les enseignes lumineuses : 1) Hélium …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - … - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils fins : … 1) Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes poils fins couvrent uniquement les … de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) du présent Chapitre). Les poils fins sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, … plats 7216.99 - - Autres Les profilés sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur … - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en … carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1) Soit pour la production de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement … ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… et dispersions (émulsions ou suspensions) (modifiées ou non par des huiles végétales, des acides gras, des alcools … du n° 39.11 lorsqu'elles répondent aux dispositions de la Note 3 du présent Chapitre. 2) Les résines phénoliques … par l'introduction d'autres substances. Appartiennent notamment à ce groupe : a) Les résines ( novolaques ) …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à … , même sans clavier, qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées et sont … les clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …