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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre … (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou … par exemple); b) les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple); c) les câbles …Legal note
… articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière … s'agit de tissus imprégnés, enduits ou recouverts) soient perceptibles à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. … Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre; c) les gants, mitaines et …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, … - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que pour le serrage et desserrage de vis, constituée d’un moteur …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la …