Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.20
… Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.1
… Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties …
Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) … animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …Legal note
… chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres … de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres … de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués … papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …