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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - … gobelets trayeurs, le pulsateur et le pot collecteur est appelé pot trayeur . Dans le cas de certaines machines à …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent … Les blocs et plaques filtrants sont utilisés dans les appareils pour clarifier les liquides : vins, alcools, … employés pour le filtrage des liquides, et notamment les papiers et cartons filtres ( n ° s 48.05 ou 48.23 ) et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre … ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple). Ces fils ne sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. … que ces trois dispositifs forment un seul bloc ou, par application de la Note 3 du présent Chapitre, une unité …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …
Classification opinions
… à une machine automatique de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Analyseur … à une machine automatique de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
Explanatory notes
… (y compris les photographies en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont … en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou … n° 85.23 ). f) Les cadrans imprimés pour instruments et appareils des Chapitres 90 ou 91 . g) Les jouets en …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même …