Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés …
Explanatory notes
… et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés … , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement. 3) Dérivés chimiques du caoutchouc naturel En soumettant le caoutchouc … naturel, qui est un haut polymère, à des traitements chimiques appropriés on obtient certaines matières se …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… gamma … giractide … glépaglutide … goséréline … hepcidine … histréline … insuline argine … insuline asparte … insuline …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour …
Explanatory notes
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour … position comprend l'ensemble des pièces ou objets en graphite ou en autre carbone avec ou sans métal, qui, par … (charbon naturel, noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui …
Explanatory notes
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui … de bore (et de bore‑sodium ou borohydrure de sodium), de lithium (et de lithium‑aluminium), de sodium, de potassium, de strontium, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …