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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base … à forme ronde , compression à la presse hydraulique et étuvage d'une manière sensiblement analogue à celle des … colorés dans la masse, polis, percés, fraisés ou autrement travaillés. Sont exclus de la présente position, en sus des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à …
Explanatory notes
… même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à … dérivés du sang ( y compris les cellules endothéliales vasculaires) sont notamment compris dans la présente …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
Explanatory notes
… d'oiseaux, les plumes et parties de plumes qui ont subi un travail plus poussé que les traitements prévus à la présente … la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume travaillés et les articles en tuyaux de plume sont classés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par …
Explanatory notes
… laser est l’enlèvement de matière par fusion, combustion ou vaporisation (également appelé « ablation »), par … comprises entre 3.000 et 4.000 bars et peuvent réaliser une vaste gamme de découpes de précision dans une grande variété de matières. Les machines de découpe à jet d’eau …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de …