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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… les avertissements sonores venant de l'arrière ( n° 85.18 ). d)     Les tableaux, panneaux et autres supports …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… les scories, cendres et résidus ( autres que ceux des n°s 26.18, 26.19 et 71.12 ) contenant des métaux, de l’arsenic …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… faces sont constituées par un panneau de particules ( n° 44.18 ). d)   Les panneaux constitués par des matières …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… faces sont constituées par un panneau de fibres ( n° 44.18 ). d)    Le carton, comme le carton multiplex, le …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… de pierres gemmes (précieuses ou fines) en verre du n° 70.18 (voir à cet égard la Note explicative correspondante). ° …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… à ranger dans la Section XI . Les articles des n ° s 39.18, 39.19, 48.14 et 48.21 sont également exclus du présent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… du produit sec) (généralement  n°s 29.15 , 29.16 ou 29.18 ). B.- ALCOOLS GRAS INDUSTRIELS Les alcools gras …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Explanatory notes

… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… similaires ( Chapitre 12 ). d)    Les fèves de cacao ( n° 18.01 ). Sont en outre exclus de ce Chapitre : 1°)   Les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… et destinées à la vente au public, relèvent du n° 71.18 . Les monnaies ou médailles montées en bijoux sont …

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