Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris … de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et … sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de l'ouvraison mécanique des métaux précieux ou des plaqués ou … du perçage ou du tournage. C) Les débris de vieux ouvrages (vaisselle, orfèvrerie, catalyseurs sous forme de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou … de graphite (précipitation de l'acide graphitique). Outre le graphite artificiel de qualité ordinaire, on … On range également ici les déchets et débris d'ouvrages, ainsi que les ouvrages usagés, ne pouvant servir …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y … les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y … et gaines ainsi que les briques et carreaux ayant subi une ouvraison; les moules pour la fabrication de petites pièces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, … courant d'air soufflé par un ventilateur sur un serpentin où circule la vapeur. PARTIES Sous réserve des dispositions …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs … condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le … des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux piézo‑électriques. Les quartzites sont …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules … des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ Roulements à billes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …