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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 … sol pour véhicules automobiles ( Chapitre 57 ), ne sont pas classés dans la présente position. A.‑ TISSUS ET AUTRES … ni enduites sont également incluses ici lorsqu'elles sont clairement reconnaissables comme telles. B.‑ ARTICLES …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont … Marly), en insérant deux ou plusieurs duites dans une seule boucle (autrement dit dans le même pas), en utilisant …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » - Etoffes à boucles : 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres … imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage … conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les autocars, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en … les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en … matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, … de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente position. Elle couvre également les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … textiles La présente position comprend : 1) Les châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et … articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a) Les nontissés, simplement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières … - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La … présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des champs, des jardins, des cours, etc. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …