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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le … estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des …Legal note
… garnitures ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés … estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : 8709.11 - - … pour le transport sur de courtes distances de charges diverses (marchandises ou conteneurs) ou pour la traction, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires … (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires … (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien … de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.2 > 6005.23
… En fils de diverses couleurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.20
… Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.40
… Escaliers mécaniques et trottoirs roulants …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
… Papiers supports pour papiers peints …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210 > 5210.4
… En fils de diverses couleurs …