… - - D'autres matières textiles - Autres : 6001.91 - - De coton 6001.92 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.99 - - D'autres matières textiles A la différence des …

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Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n° 74.19 généralement). Les barres et baguettes obtenues par …

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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… etc. et appareils similaires de laboratoire, du n° 84.19 et en particulier : 1) Les chauffe-eau et …

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Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… du type de ceux visés dans la Note explicative du n° 73.19 3) Les chaînes, chaînettes et leurs parties, en …

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Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières …

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