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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.2
… Sacs, sachets, pochettes et cornets …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
… Papiers supports pour papiers peints …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement … ‑ Ananas 2008.30 ‑ Agrumes 2008.40 ‑ Poires 2008.50 ‑ Abricots 2008.60 ‑ Cerises 2008.70 ‑ Pêches, y compris les … comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant … ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, … ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou … - Préparations pour l’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à … de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à … position ( n ° 49.01 ). Les cahiers d'exercices pour enfants comprenant essentiellement des illustrations …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.13
… Sardines, sardinelles et sprats ou esprots …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.30
… Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6 > 7216.61
… Obtenus à partir de produits laminés plats …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.40
… Autres vêtements pour hommes ou garçonnets …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3
… Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets …