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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. … se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel simplement … liège granulé est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou acoustique ou comme matière de conditionnement …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits …
Explanatory notes
… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits … hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et poissons tête de … Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0305.44 ‑ ‑ Tilapias ( …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % en …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ … 8204.20 ‑ Douilles de serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : … 2) Douilles de serrage interchangeables , même avec manches, y compris les emmanchements et les rallonges. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des … tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : 5407.71 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.72 ‑ ‑ … tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …