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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, … de transport de la Section XVII, la présente position se rapporte aussi bien aux appareils fixes qu'aux appareils …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des …
Explanatory notes
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … et encriers. 4) La verrerie pour l'ornementation des appartements (y compris les édifices religieux), consistant … du n° 70.18 qui peuvent concourir à l'ornementation des appartements, et, en particulier, les fleurs et feuillages …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, …
Explanatory notes
… (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, … un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en … rondeaux et pièces du même genre destinés surtout à supporter ou à séparer, dans les fours, les poteries …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages … transport ou d'emballage, en céramique (+). - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages … coupelles, mortiers, pilons, cuillers à acides, spatules, supports pour filtres et pour catalyse, filtres (tubes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un … de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou d'appareils destinés à réaliser dans une enceinte une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces …
Explanatory notes
… ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces … de l'information : 8471.41 - - Comportant , sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, … sont généralement introduites automatiquement à l'aide de supports tels que bandes ou rubans magnétiques, par lecture …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, …
Explanatory notes
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, … 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de …
Explanatory notes
… autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol … les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques et qui sont obtenus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, …