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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni … de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
Explanatory notes
… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre … cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en … « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre … cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en … « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - Cubes, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et acides résiniques 3806.20 ‑ …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de … Les bandages (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple. Les bandages creux , qui …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); … caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude caustique) 2815.20 ‑ Hydroxyde de …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …