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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
Classification opinions
… brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en … du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
Explanatory notes
… textiles libériennes bruts ou rouis 5303.90 ‑ Autres Cette position couvre toutes les fibres textiles extraites du … Parmi les fibres textiles libériennes de la présente position on peut citer : 1) Le jute vrai ( true jute ) … ou Carapicho (Brésil). 13) Les orties . La présente position comprend : I) Les matières fibreuses brutes (en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23
INN
… … cismadinone … cloxestradiol … démégestone … diénogest … épiestriol … épimestrol … estétrol … éthylestrénol … … … mégestrol … mélengestrol … mestranol … métogest … métynodiol … moxestrol … norgestérone … norgestimate … …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
Classification opinions
… les toilettes, les éviers, etc. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1995 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou … 8453.80 - Autres machines et appareils 8453.90 - Parties Exception faite des machines à coudre reprises au n° 84.52 , cette position groupe, d'une part, les machines et appareils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
Explanatory notes
… distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients … repris ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double … position les récipients à double paroi et à double fond, à condition qu' ils ne soient pas conçus de manière à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, … voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …