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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des …

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…          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

…          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les boutons, …

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…          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les boutons, …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons … d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  …

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… par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons … d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du … présent Chapitre, constituant des jeux, des jouets ou des engins sportifs ( Chapitre 95 ). f)     Les matières …

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…        l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

…        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes … Chapitre :        a)    Les cadrans solaires et sabliers (régime de la matière constitutive).        b)    Les …

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…        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° … dans leurs positions respectives, pour autant qu' il s'agisse d'instruments qui, sans ces dispositifs, restent … coffret ‑ ou présentés isolément, suivent toujours leur régime propre ( n° 85.18 ). Relèvent par contre du n° 92.07 …

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… avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du …

Section XVII

Explanatory notes

… les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les … par conséquent classés dans d'autres Chapitres suivant leur régime propre. Tous les autres Chapitres de la présente … Les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84 ) ainsi que …

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… les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les …

Section XV > Chapitre 74

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers …

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… partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les …

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… les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les …

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