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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz … ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 - Autres I.- …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent … oxygénées (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1) Méthylal …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, … de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension …
Explanatory notes
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, … de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …