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Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… 0901.12 ‑ ‑ Décaféiné               ‑ Café torréfié : 0901.21 ‑ ‑ Non décaféiné 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ … succédanés torréfiés de café ne contenant pas de café ( n° 21.01 ). c)     La caféine, alcaloïde du café ( n° 29.39 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… et amandes de palmiste               ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De semence 1207.29 ‑ ‑ Autres 1207.30 - Graines de … ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de semence couvre …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… ‑ Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : 1512.11 ‑ ‑ Huiles brutes 1512.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Huile de coton et ses fractions : 1512.21 ‑ ‑ Huile brute, même dépourvue de gossypol 1512.29 ‑ ‑ …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… l'espèce bovine (+).               - Bovins domestiques : 0102.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0102.29 - ‑ Autres … . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0102.21 et 0102.31 Au sens du n° 0102.21 et 0102.31, l'expression …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction … même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques 8521.90 ‑ Autres A.‑ APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET APPAREILS …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes … en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer 2821.20 ‑ Terres colorantes Les terres colorantes à base …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… serviettes, cartables et contenants similaires : 4202.11 - - A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 4202.12 - - A surface extérieure en matières plastiques ou … même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : 4202.21 - - A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de … résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les scories et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, … pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou …

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