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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40
… Camions-bétonnières …
Classification opinions
… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine et d’un châssis de véhicule automobile sur lequel les … de travail sont montés de manière permanente. La cabine et le châssis de véhicule sont équipés d'un moteur à … et décharger du béton et du mortier sur le chantier. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2025 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30
… Au nickel-cadmium …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en un « … languettes conductrices reliant les accumulateurs, - une carte de circuits imprimés qui assure la connexion entre le … un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère synthétique, du carbonate de sodium, de l'hydrogénocarbonate de sodium, du … est destiné aux personnes qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 … ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, des arômes et des édulcorants. Les …Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42
… Décortiquées, même concassées …
Classification opinions
… un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les arachides … enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, … de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - … sur un manche. Certains chasse‑mouches répondant aux mêmes caractéristiques, mais fabriqués avec des fibres légères et … genêt, en pailles (ou panicules) de sorgho, de millet, de cameline, etc., en fibres d’aloès, de coco, de palmier (le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées …
Explanatory notes
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées … de manière à pouvoir être employées pour des travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs industriels, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ … b) Les bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, … le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). f) Les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …