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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET … le présent Sous-Chapitre sont les acides carboxyliques , qui présentent, dans leur molécule, la fonction … a un acide monocarboxylique ou un acide polycarboxylique. Quand, dans le carboxyle d’un monoacide, on enlève un …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au … La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, …
Explanatory notes
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, … prévus. Appartiennent également à ce groupe les relais, qui sont des organes de coupure à commande automatique. … qui, au moyen d'un bras mobile, peut être reliée à l'une quelconque des lignes d'un ensemble secondaire. Certains …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.25
… Manèges aquatiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces …Section XX > Chapitre 94
… ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; … du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour … de métaux précieux, ou comportant de tels métaux autrement qu'à titre de simples garnitures ou accessoires de minime …Legal note
… matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) … du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour … à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous … une matière colorante soluble dans le liant. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, est constitué soit par des … Les encres d'imprimerie qui, tout en ayant une composition qualitative analogue à celle des peintures, ne conviennent …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de coco : …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6
… Autres invertébrés aquatiques …