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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
Explanatory notes
… etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2) Douilles …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière … reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en … (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières textiles et à semelle extérieure (voir …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables … industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables … position les sables bitumineux, ainsi que les sables asphaltiques ( n° 27.14 ). ° ° ° Note explicative de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles … sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ … lieu l'accélération, des dispositifs destinés à fournir la haute tension, la tension haute fréquence, les variations de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux … une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b) Repris plus spécifiquement à d'autres Chapitres. c) Classés dans d'autres positions plus …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la … présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par … au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE … contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. ‑ … ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, éther, phénol, …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, …