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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
Explanatory notes
… affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures de trottoirs consistent en pierres droites ou cintrées, à section …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
Explanatory notes
… fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en … et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés … laine ou de poils fins ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres … obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
Explanatory notes
… substitution qui sont également compris ici. Les matières colorantes organiques sont classées dans le Chapitre 32 . …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
Explanatory notes
… que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les … l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c) Les locomotives …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes … obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
Explanatory notes
… alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
Explanatory notes
… plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …