Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en … livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à …
Explanatory notes
… ‑ Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux … livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes … volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …
Explanatory notes
… et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes … volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints … de transmission présentés séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… abagovomab … abatacept … abciximab … abélacimab … abituzumab … bexmarilimab … bezlotoxumab … bifarcept … bifikafusp alfa … bimagrumab … bimékizumab … binétrakine … bintrafusp alfa … … … disitamab védotine … divozilimab … docaravimab … domagrozumab … donanémab … dostarlimab … dovanvetmab … …Classification opinions
… inhibe la croissance des cellules et la multiplication des agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire. … cystéine 1 ou d'une lysine en position 31, 121 ou 134 est engagé dans une liaison carbamate avec l'éther …Section XIV > Chapitre 71
… métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies … monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les … et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et …Legal note
… monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les … gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en … et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption …
Explanatory notes
… et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption … de la transformation en fibres par action centrifuge et par soufflage à la vapeur ou à l'air, d'une coulée provenant de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …