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Système harmonisé
Section XIV
… FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE …
Explanatory notes
… FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4
… Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2
… Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.12
… D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.2
… Portes et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.92
… Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2 > 8805.21
… Simulateurs de combat aérien et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, …