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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres ‑ … un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, … la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux, relèvent du n° 91.02 . …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux … bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - - Autres … refendue 4107.92 - - Côtés fleur 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… bouillons, préparés , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. … ou moins consistante, consommable en l'état après avoir été réchauffée le cas échéant. Elles se présentent, le plus …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; … rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ … mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous … couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci relèvent du n° 7415.39 . …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et …
Explanatory notes
… des préparations, généralement épicées, destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et poissons, … ou au moment de les servir. Les sauces donnent du goût, rendent le produit moelleux et permettent d’obtenir des … et des mélanges d'épices des n°s 09.04 à 09.10 en ce qu'ils renferment également une ou plusieurs substances …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du …
Explanatory notes
… produits minéraux sulfurés. 4) Le soufre non raffiné, récupéré comme sous‑produit de la purification de gaz de … de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces soufres de récupération, appelés parfois soufres épurés ou soufres … finement divisées, par un broyage suivi d'un blutage réalisé par tamisage mécanique ou par entraînement gazeux. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; …
Explanatory notes
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; … 8414.40 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables - Ventilateurs : 8414.51 - - … existe certains types très particuliers, conçus en vue de réaliser un vide très poussé, tels que les pompes à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …