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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz … contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz … contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. … des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, …
Explanatory notes
… le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, … sur les routes ou sur les rues ( n° 84.79 ). d) Les minibus de camping ( n° 87.03 ). CHASSIS DE VEHICULES … automobile ou camion qui réunit donc en lui‑même, au minimum, les organes mécaniques suivants : moteur de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5
… Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour … pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …Legal note
… les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour … pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux … ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, …Legal note
… ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, … articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue … le pyrogallol, la phénidone, le sulfate de méthyl p-aminophénol et leurs dérivés). Sont également compris ici …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … points : le pivot central et deux galets placés à chaque extrémité du pont. Ces appareils permettent le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …