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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.3
… Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
Classification opinions
… la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à base de dérivés d’isothiazolinone , en solution aqueuse. Lorsqu’il entre en contact avec des micro-organismes, tels que des champignons, des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets … de l’ammoniaque par les eaux de lavage du gaz d’éclairage. Avant d’être transportées, elles subissent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en … domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les deux. Le produit possède un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non … pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique - Autres, brutes ou simplement sciées … par exemple); ou - en raison de leur couleur, leur éclat, leur inaltérabilité et leur dureté, sont utilisées en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et … englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
… Tresses en pièces …
Classification opinions
… flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton entourant une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … présentés en cylindres, en barres, etc., ou qu'ils soient découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …