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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou …
Explanatory notes
… II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les pastèques) : … (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons brodés …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops … bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits …
Explanatory notes
… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits … ailleurs. 1901.10 - Préparations pour l’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, conditionnées pour la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, … fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni … fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. ‑ Lustres et autres … pour chambres noires, lampes pour machines (présentées isolément), lampes pour l'éclairage artificiel des studios …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de … de produits de constitution chimique définie présentés isolément. Parmi ces produits on peut citer : 1) Comme …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de faibles …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux …