… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux … la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à …
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs … ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs du n° 07.13 1106.20 ‑ De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 …
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en … de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, …
… ou rectangulaire, de tout format, des n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B) Tous les ouvrages en … pour mécaniques Jacquard et similaires (voir la Note 11 du présent Chapitre), c'est‑à‑dire déjà pourvus des …
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des … ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements …
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale …
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux … même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé …
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs … même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé …
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour … la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ Microscopes stéréoscopiques 9011.20 ‑ Autres microscopes, pour la photomicrographie, la …
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