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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0910 > 0910.1
… Gingembre …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.10
… Abricots …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.10
… Abricots …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des …
Explanatory notes
… cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des … pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ‑ … qui proviennent du travail mécanique des métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant …
Explanatory notes
… de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant … b) être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles; c) poids n'excédant … que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres synthétiques ou artificielles doit être pris en …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », …
Explanatory notes
… naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », … ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de goudrons dans de l'eau des types utilisés … qu'ils déposent sur leur support. f) Les préparations lubrifiantes du n° 34.03 . …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, … assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point qui deviendra le … sommet de la cloche. Ces éléments sont entrelacés avec un brin ou une lame qui se déroulent en spirale à partir du …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; … comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à … séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé. La position comprend également les produits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, …