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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ Centrifugeuses, y … centrifuge, permettent de réaliser l'essorage de certains solides imprégnés de liquides ou bien, dans un produit en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
Explanatory notes
… TULLES‑BOBINOTS ET TISSUS A MAILLES NOUEES Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, … des voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
Explanatory notes
… numérique 8462.59 ‑ ‑ Autres ‑ Presses à froid à métaux : 8462.61 ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ … 8462.69 ‑ ‑ Autres 8462.90 - Autres La présente position englobe, de manière limitative, certaines machines … pour produit plat sont des machines pour la déformation à froid de feuilles de métal, conçue pour produire des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …
Explanatory notes
… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ … (correspondant à des oxydes de métaux constituant des anhydrides). Les principales catégories de composés visés ici sont indiquées ci‑après. 1) Aluminates . Dérivés des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … instruments et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y … Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des fluides et autres appareils du n° 90.26 . h) Instruments …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
Explanatory notes
… la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins … au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 … ‑ Abricots - Cerises : 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …