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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et … les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et … les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires ‑ Autres articles, non filetés : …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Explanatory notes
… en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base … à cheval, pleins ou évidés, bâtonnets ou sous des formes similaires. Présentées autrement (en masse, par exemple), …Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après : a) articles en matières … confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de … dans lesquels ces autres matières jouent un rôle plus important que celui de simples garnitures ou accessoires …Legal note
… 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après : a) articles en matières … présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.- Le … confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … ferrures et articles similaires : 8302.41 - - Pour bâtiments 8302.42 ‑ ‑ Autres, pour meubles 8302.49 ‑ ‑ … de fenêtres, les fermetures et coulisseaux de vasistas et d'impostes, les crochets et autres ferrures pour fenêtres à …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous … brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, …Legal note
… brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, … perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le … comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux …Legal note
… comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux … 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …