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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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438 résultats pour "达州做假证<网址:zjw211.com>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:bzw985.com>大阪工業大学毕业证09"
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
Explanatory notes
… du n° 19.05 . b) Les jus de légumes du n° 20.
09
. c) Les jus de légumes dont le titre alcoométrique …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4817
Explanatory notes
… imprimées ou illustrées et les cartes imprimées du n ° 49.
09
. e) Les lettres revêtues de mentions imprimées et …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
Explanatory notes
… ainsi que ceux renforcés extérieurement de métal ( n° 40.
09
). b) Les tuyaux métalliques flexibles transformés en …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS
63.09
‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
Explanatory notes
… n'excède pas 0,5 % vol relèvent respectivement du n° 20.
09
et du n° 22.02 . …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1108
Explanatory notes
… des parements préparés ou des apprêts préparés ( n° 38.
09
). g) L'amylopectine et l'amylose isolées obtenues …
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Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
Explanatory notes
… soient pas employés principalement comme tannants ( n° 38.
09
). …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
Explanatory notes
… et autres récipients de transport ou d'emballage ( n°
69.09
). b) Les baignoires, bidets, éviers et autres …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
Explanatory notes
… et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.
09
). h) Les bouteilles isolantes et autres récipients …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
Explanatory notes
… laqués) ( n° 85.44 ). h) Les cordes harmoniques ( n° 92.
09
). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. Voir la …
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