Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même … sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium : 3102.21 - - Sulfate d'ammonium 3102.29 … les produits relevant des alinéas B), C) ou D) sont rangés dans la présente position pour autant qu'ils soient …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Explanatory notes
… optiques par le fait qu'ils utilisent, au lieu des rayons lumineux, des faisceaux d'électrons. Le … ou électro-magnétiques (bobines parcourues par le courant) remplissant respectivement les fonctions de … à faire varier le grossissement dans un intervalle plus grand tout en conservant l'étendue du champ exploré. 3) De …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - … naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les … la présente position alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . Par contre, cette …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - … La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier … position que si leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles; dans les autres cas, les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de … la présente position, alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . Par contre, … A) ci-dessus, les mélanges relevant de l'alinéa B) sont rangés dans la présente position pour autant qu'ils soient …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés …