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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de … génératrices 8511.50 ‑ Autres génératrices 8511.80 ‑ Autres appareils et dispositifs 8511.90 ‑ Parties Cette position …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) …
Explanatory notes
… profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) … un évidement à profil carré ou rectangulaire. Les bois chanfreinés sont des bois dont les arêtes ont été abattues. … en V dont les côtés sont rainés, languetés et partiellement chanfreinés, y compris les bois rainés, languetés et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la … 8535.90 ‑ Autres La présente position comprend l'appareillage électrique généralement utilisé pour la … aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des appareils pour la coupure, le sectionnement, la protection, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, …
Explanatory notes
… rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, … - Ne contenant pas d’amiante : 6813.81 - - Garnitures de freins 6813.89 - - Autres Les garnitures dont il est … à l'usure, elles sont destinées à revêtir les segments de freins, les disques ou cônes d'embrayage ou autres organes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 … (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - Machines, appareils et matériel 8442.40 - Parties de ces machines, … cylindres et autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en …
Explanatory notes
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en … déchets de coquilles ou de carapaces, ainsi que les os de seiches bruts. Sont exclus de cette position les plaques, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types …
Explanatory notes
… ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types … usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou … de toiles d'architectes . 3) Toiles préparées pour la peinture . Ce sont généralement des toiles (de lin, de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour …
Explanatory notes
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour … en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, crochets et œillets 8308.20 ‑ Rivets tubulaires ou à tige fendue 8308.90 … ornementales ou non, et boucles‑fermoirs pour vêtements, ceintures, bretelles, supports‑chaussettes, gants, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres …