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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713 > 8713.10
… Sans mécanisme de propulsion …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.31
… Multimètres, sans dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.33
… Autres, sans dispositif enregistreur …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un dispositif …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … - - D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs … ces produits. A. - ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES 1) Acide … d’ammonium, etc.) solubles dans l’eau, qui sont des savons, demeurent compris ici. 4) Acide linoléique (C 18 …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et … de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés de chanvre, obtenus par … ( Hibiscus cannabinus ), le chanvre Rosella ( Hibiscus sabdariffa ), le chanvre d'Abutilon ( Abutilon avicennae ), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.20
… Bascules à pesage continu sur transporteurs …