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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non … position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du … de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect … de la laine peignée en vrac ainsi que les fils de laine dits peignés‑cardés ( n° 51.06 ). …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du … des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre … en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ … confectionnés en tissus légers ou épais. 2) Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ … procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui n’entraînent pas … oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à … GERBEURS 1) Les chariots‑gerbeurs automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont … à supporter la charge pendant son transport sur de courtes distances. Commandé le plus souvent par le moteur du …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la … moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside … de textes relatifs aux nouvelles et aux informations d'intérêt général et d'articles sur des questions …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. … l'enfant. Sont également classés ici les albums à dessins dits invisibles , dont les contours ou les couleurs … qui comportent les couleurs nécessaires au coloriage, disposées sur un support de papier en forme de palette. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …