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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, … les feuilles, plaques, baguettes, morceaux ou pièces d’ivoire, d’os, d’écaille de tortue, de corne, de bois …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non …
Explanatory notes
… exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non … (saccharose, urée, par exemple). De telles additions ne doivent pas rendre le produit apte à des emplois … n°s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement. 3) Dérivés chimiques du caoutchouc naturel En soumettant le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types … de signalisation acoustique 8512.40 ‑ Essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties A … électriques utilisés sur ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1) Les dynamos …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2
… Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.2
… En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.3
… En alliages à base de cuivre-étain (bronze) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.42
… Dérivés de l'aniline et leurs sels …