… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps … poissons qui ont été seulement oxydées ou polymérisées ( n° 15.18 ) ou bien traitées par l'acide sulfurique ( n° 34.02 …
… d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg 8802.40 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg 8802.60 - Véhicules spatiaux (y compris les …
… entre les vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette … ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). c) Les peintures pulvérulentes consistant …
… (huiles de démoulage pour la boulangerie, par exemple) ( n° 15.17 ). G) Les préparations lubrifiantes pour le … de cette position : a) Les dégras artificiels ( n° 15.22 ). b) Les préparations présentées sous forme de gel …
… en fonte, fer ou acier des n°s 73.12 (câbles, etc.), 73.15 (chaînes), 73.18 (boulonnerie, visserie, etc.), 73.20 … pour la commande ou la distribution électrique (n° 85.37). 15) Les lampes du n° 85.39. 16) Les lampes, tubes et … de certains groupes pour le conditionnement de l'air (n° 84.15). Il est à souligner que les machines à utilisations …
… en matières réfractaires, relèvent respectivement du n° 68.15 et du n° 69.03 . D.- MACHINES A COULER (MOULER) LES … machines du présent groupe relèvent notamment des n°s 68.15 , 69.03 ou 84.80 . PARTIES Sous réserve des dispositions …
… sont généralement obtenus à partir des pierres des n s 25.15 ou 25.16, mais ils peuvent également être obtenus à … ou 96.10 . b) Les ouvrages en basalte fondu ( n° 68.15 ). c) Les articles en stéatite, taillée ou façonnée …
… des types utilisés en photogrammétrie ( n° 90.15 ). On peut citer : A) Instruments de dessin . 1) … de la profondeur des puits de mines, relèvent du n° 90.15 . 6) Les règles divisées (doubles décimètres, etc.) y …
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