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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à …
Explanatory notes
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à … de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques 8486.30 - Machines et appareils pour … ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non … soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc … genre, pour grues, dragues et autres machines. Il existe également des garnitures de friction à base d'autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de …
Explanatory notes
… pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de … instruments de dessin, de traçage ou de calcul. Elle couvre également les instruments de mesure de longueurs, pour … des réglettes chiffrées à l'aide d'une pointe. Sont également compris ici les règles et cercles pour le calcul …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …