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850 résultats pour "11"

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… 71.17 - Bijouterie de fantaisie.               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes : 3204.11 - - Colorants dispersés et préparations à base de ces … de matières colorantes d’au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 3204.20 - Produits organiques synthétiques des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et … communs agglomérées, pour la métallisation par projection. 8311.10 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311.20 - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante               - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux … la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en … de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs … ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs du n° 07.13 1106.20 ‑ De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… ou rectangulaire, de tout format, des n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B)   Tous les ouvrages en … pour mécaniques Jacquard et similaires (voir la Note 11 du présent Chapitre), c'est‑à‑dire déjà pourvus des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des … ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n °  61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements …

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