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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières … - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes … absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position : a) Les accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés … de fusées. Relèvent également de la présente position les parties et accessoires de parachutes, tels que le sac, les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour … b) Les cannes‑sièges ( n° 66.02 ). c) Les articles du n° 87.14 (selles, par exemple). d) Les sièges …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente … ‑ De fibres synthétiques discontinues 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les … artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour … du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en … utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes … militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières portent généralement des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non … dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : … parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines …