… Autres crics et vérins, hydrauliques 8425.49 ‑ ‑ Autres La présente position englobe les appareils de levage ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du …
… organo-inorganiques visés dans les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, …
… N° 56.05 ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou … fils d'habillage . Habituellement, les fils d'habillage recouvrent entièrement l'âme, mais parfois les boucles de la … spirale sont espacées; dans ce dernier cas, les fils guipés peuvent avoir plus ou moins l'aspect des fils retors ou …
… - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi leurs parties, il y a lieu de …
… à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que …
… utilisés pour véhicules automobiles ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 … ‑ Parties : 9401.91 ‑ ‑ En bois 9401.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions … l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la Note 2 du présent Chapitre) …
… 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs et les machines et appareils analogues, tant agricoles qu’industriels, utilisés pour la fabrication … du poiré, des jus de fruits ou boissons similaires, même fermentées. Sont également classés dans la présente …
… ET PRODUITS REFRACTAIRES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec … (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de certains végétaux (balles de …
… vinyle) 5903.20 ‑ Avec du polyuréthanne 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits … stratifiés avec cette même matière . Les tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en soit le … incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1) Que l'imprégnation, l'enduction ou le …
… celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes …
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