… ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La … torréfaction, distillation, etc. et appareils similaires de laboratoire, du n° 84.19 et en particulier : 1) Les …
… phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est … de surface et d'épaisseur irrégulières, encore enrobés de matières terreuses ( books ). B) Le mica en feuilles , … Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication des agrégats de mica (micanite, par exemple). La …
… contenir des produits alimentaires, des produits enduits ou stratifiés, des bouteilles, des plateaux et des boîtes destinés à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des …
… le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect … accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des …
… des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des … une ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans certains cas, les …
… de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine … les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne … à la Note 1 de sous-position du Chapitre 12 et à la Note explicative du n° 12.05. …
… (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief … d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des monnaies actuelles utilise des coins ou …
… le passage de l'oxygène et de l'anhydride sulfureux sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour … très brune, réagissant violemment au contact de l'eau, attaquant la peau et les vêtements, émettant des vapeurs …
… en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 ). c) Les parties … métaux communs ( Section XV ) et les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2) Ceux couverts par …
… partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les pelles autres que de ménage, les …
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