… de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux … du tissu, mais quelquefois sur une seule; elles peuvent parfois être coupées. Les boucles ont souvent l'aspect … plus variés. Toutefois, la présente position ne comprend pas les tissus pourvus de boucles sur une face seulement et …
… traitement des huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus par des procédés chimiques. Toutefois le méthane et le … générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième paragraphe.) Pour l'éthane, l'éthylène, le propène, le …
… On range notamment dans ces deux positions : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service … tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, …
… les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, … du n° 23.09 . C) Les bagasses , résidu constitué par les parties fibreuses de la canne à sucre, après extraction du …
… fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures … 1) Le fromage frais (y compris le fromage fabriqué à partir de lactosérum ou de babeurre) et la caillebotte. Le …
… ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * … offrant une résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau …
… ferro-alliages . Les ferro-alliages diffèrent de la fonte par le fait qu'ils contiennent une quantité plus faible de … poids 2 % ou moins de carbone. Les ferro-alliages ne sont pas normalement utilisés pour des opérations de laminage ou … d'alliage, en vue de leur conférer des propriétés particulières, généralement dans le cas où l'addition …
… 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie … doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen d'une colle au caoutchouc, tels … C) Les nappes de fils textiles (sans fils de trame) parallélisés et agglomérés entre eux par gommage ou par …
… comprennent tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer cependant que ces termes ne couvrent pas les laines ( n° 51.01 ), les crins, c'est‑à‑dire les …
… ils noircissent à la lumière. Ils sont utilisés dans la préparation de peintures sous‑marines ou des sels de mercure ou … une poudre cristalline ou, le plus souvent, amorphe, jaune, parfois verdâtre ou rougeâtre, très peu soluble dans l'eau, … à la lumière ou à l'état hydraté (avec 1 H 2 O) en paillettes cristallines. Il sert dans la préparation du …
