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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, … huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, outre les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… toile             5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             … toile             5211.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             … du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… 2926.20 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire … de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… ‑ Autres céréales A.‑ SARRASIN, MILLET ET ALPISTE Ce groupe couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la … blé noir . 2)    Le millet ou mil (grain de millet commun), arrondi et de couleur jaune paille. Il comprend les espèces … (le coracan)), Panicum spp. , Digitaria sanguinalis et Eragrostis tef . 3)    L' alpiste ou millet long, qui est …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à double paroi, généralement en verre, entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces … des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries.       Les pâtes dentifrices et … position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… graphite naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , la fabrication de creusets ou … sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus … les invertébrés aquatiques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, … ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la … parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse pression et de l'eau … pour l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). d)    Les robinets d'adduction de vapeur ou d'eau chaude ( n° 84.81 ). …