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Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… Le brai légèrement modifié par insufflation d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… d’ardoise (tableaux ardoisés, par exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières plastiques. Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… la Note 1 e) du Chapitre 30).      Cette position comprend également les shampooings contenant du savon ou d’autres …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés sous forme de granulés, qui …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… et 0204.30, la viande d'agneau est la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des …

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