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Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, à la décongélation, un …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter aux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les cannes non finies …